Mentions légales

Ce site web est administré par :

Éditions Orbis Tertius

SIRET: 79077376600015

RCS Dijon 790 773 766 - Num TVA intra: FR70790773766 -  Code APE : 5811Z

TVA non applicable. Article 293 B du CGI

Siège social : 28, rue du Val de Saône, 21270 BINGES (France)

Téléphone : + 336 72 63 65 61

Adresse Email : contact[at]editionsorbistertius.fr

Ce site a été conçu sous Prestashop TM. Il est hébergé par OVH.

Responsable de la publication : Jean-Claude Villegas

 

Droit d’accès :

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation, de rectification et d’opposition aux informations qui vous concernent en vous adressant par courrier à l’adresse suivante : Éditions Orbis Tertius 40, rue de Bruxelles, 69100 VILLEURBANNE (France) ou par courriel à l’adresse suivante : support@editionsorbistertius.fr Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

 

 

Propriété Intellectuelle

Tous les éléments constitutifs de ce site (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés...), ainsi que les éléments technologiques (créations logicielles, back-office d'administration, services proposés...) sont protégés par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs, sauf dans les cas limitatifs de cession complète ou partielle de droits en faveur des Éditions Orbis Tertius. Les contenus du site (textes, articles...) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.. Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction d'un contenu partiel ou total du site est interdite, quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, inline linking et  framing...). Les liens directs établis vers des fichiers téléchargeables (quelque soit leur format) présents sur notre site sont également interdits.
Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, et avant toute mise en place de celui-ci, veuillez contacter les Éditions Orbis Tertius avant toute mise en place du lien pointant vers notre site ou son contenu. Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur le site des sources et des auteurs respectifs.